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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle de gestion des magasins Ghanty Royal (SNGR
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IN PERPETUO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IN PERPETUO
Société Nouvelle de gestion des magasins Ghanty Royal (SNGR), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93478167
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2023

Présentation de la marque IN PERPETUO

Déposée le 26 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle de gestion des magasins Ghanty Royal (SNGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN PERPETUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle de gestion des magasins Ghanty Royal (SNGR domicilié(e) 40 rue du Maréchal Leclerc - 97400 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 544 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque IN PERPETUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IN PERPETUO est expirée depuis le 26 juillet 2023.

Société Nouvelle de gestion des magasins Ghanty Royal (SNGR a également déposé les autres marques suivantes : CALENCE , FOU DE NOUS , BONHOMME DE SABLE , DESIRABLE , FILLE DANS LE VENT , ALLER SIMPLE , TAXI , LAUREEN , CHIC MÉTISSE , COMBAVA


Société Nouvelle de gestion des magasins Ghanty Royal (SNGR), Société par actions simplifiée - 40 rue du Maréchal Leclerc - 97400 - SAINT DENIS - France - SIREN 381544675


CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2003 n°2251279 - Publication au BOPI 2003-10-17

Inscription le 3 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378957 - Publication au BOPI 2003-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 6 novembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°380909 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 15 janvier 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°385012 - Publication au BOPI 2004-01-15

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 31 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°605750 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-31

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536531 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

- robe - peignoir - pull - fuseau - cycliste - ensemble jupe - ensemble bermuda - ensemble short - ensemble bermuda - cache cur - jupe - veste - top - imperméable - chemisier - blouson - body - combinaison - pantalon - jean - nud - chaussure - bermuda - short - salopette - gilet - sweat shirt - T.Shirt - polo - débardeur - jogging - pantalon jogging - chaussette - blouse - lingerie de jour - lingerie de nuit - corseterie - chausson - maillot de bain - justaucorps de gymnastique - collant de gymnastique - coupe vent - bavoir - gigoteuse - grenouillère - barboteuse - ensemble layette - chemise - chemisette - brassière - culotte bébé - slip fille - slip garçon - slip homme LINGE DE MAISON - linge de lit - linge de table - linge de toilette éponge - décoration (rideaux-couvre lit-coussin) A l'exception du linge en papier

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.